Claude Fournier

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Claude Lacroix
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De: Claude Fournier
aux termes duquel ce dernier
Objet:
le CNRS légataire universel
DEC180941DSFIM(source BOCNRS)
désignation
02 Janvier 201802/01/2018
De: Claude FOURNIER
adjoint technique, à la section du soutien des services centraux de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030160750(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201530/01/2015
De: Claude FOURNIER
adjoint technique, à la section du soutien des services centraux de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Fournier Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or
Communauté de brigades de Mirebeau-sur-Bèze
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or
INTJ1308911S(source BOMI)
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Fournier (Claude, Yves)
commissaire général de division. Chevalier du 26 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000019140469(source JORF)
promotion
08 Juillet 200808/07/2008
De: Fournier (Claude, Yves)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2006-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000607405(source JORF)
promotion
27 Septembre 200627/09/2006
De: Fournier (Claude, Yves)
Commissaire général de brigade
Objet:
inspecteur de la fonction « administration-budget-infrastructure » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264343(source JORF)
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Fournier (Claude, Yves)
commissaire général de brigade. Chevalier du 20 décembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-20"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
promotion
01 Novembre 200501/11/2005
De: Fournier (Claude)
colonel. Chevalier du 29 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-29"
JORFTEXT000000264055(source JORF)
promotion
01 Novembre 200501/11/2005
De: Fournier (Claude, Yves)
Commissaire colonel
nommé chef de la division « soutien-ressources » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
Groupe:
Réintégration dans les cadres et mise en service
date_debut="2004-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000783417(source JORF)
nomination
20 Avril 200420/04/2004
De: Fournier (Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2001-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Fournier (Claude, André, Jean)
directeur d'un comité d'expansion économique ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Enseignement professionnel
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Fournier (Claude, Simon, Henri)
Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405315(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Fournier (Claude, Yves)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Fournier (Claude, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000204253(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Fournier (Claude)
commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 129e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Strasbourg (3 mars 1997 - 25 avril 1997)
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000201366(source JORF)
admission
24 Juin 199724/06/1997
De: Fournier (Claude, Yves)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Fournier (Claude, Emile)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Fournier (Claude)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-01-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000559387(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Fournier (Claude)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service des essences des armées
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Fournier (Claude, Emile)
artillerie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Fournier (Claude, Emile)
lieutenant-colonel, artillerie; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="28"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Fournier (Claude, Jean, Fernand)
adjudant; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Fournier (Claude, Jean)
président d'un comité territorial olympique et sportif; 30 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Fournier (Claude, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.